Campagne CNDS 2016

La campagne d’information pour le CNDS va débuter et 2 réunions d’information à destination des clubs sont organisées :

 LUNDI 4 AVRIL à 18h à Saint Etienne
Maison Départementale des Sports  (Salle de conférence)

et

MARDI 5 AVRIL à 18h à Roanne
Sous préfecture de Roanne – salle Erignac – Rue Joseph Déchelette

Lors de ces 2 réunions spécifiquement organisées pour les clubs agréés, seront précisées les orientations du CNDS pour cette année 2016 et auront pour but d’aider les responsables associatifs à renseigner au mieux les dossiers de demande de subvention.

La demande de subvention CNDS 2016 devra obligatoirement se faire avec E-subvention sur le site « servicepublic.fr » pour les comités départementaux et sera aussi ouvert aux clubs volontaires.

Tous les documents et dossiers seront accessibles à partir du 1er avril 2016 sur le site http://www.loire.gouv.fr rubrique politiques publiques.

La date limite de retour des dossiers CNDS est fixé au vendredi 29 avril 2016.

 

Projet sportif territorial fédéral (PSTF)

Certaines disciplines ont mis en place un projet sportif fédéral dont l’objet est d’articuler la politique fédérale de développement de leur discipline entre les différents acteurs : État, collectivités, ligue, comité départemental.

Pour les clubs d’une discipline concerné par le PSTF, il peut être nécessaire de contacter votre Comité Départemental.

01 puce18 disciplines sont concernées par les Projets Sportifs Territoriaux Fédéraux (PSTF) : athlétisme, badminton, basket-ball, canoé-kayak, cyclisme, escrime, football, sports de glace, gymnastique, handball, tennis, tir à l’arc, voile, course d’orientation, golf, rugby, handisport, sport adapté.

Documents utiles

Note d’orientations, décisions de la CT Rhône-Alpes du 23 mars 2016
Les actions éligibles au titre de la part territoriale CNDS 2016 Auvergne-Rhône-Alpes
Le dossier bilan action 2015 en version papier « non dématérialisée »
Guide d’utilisation e-subvention CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2016
annexe licenciés e-subvention CNDS Auvergne-Rhône-Alpes 2016
Liste des référents par disciplines
Note CNDS nationale